Conseil municipal du 20 Mai 2011

Publié le par brechanechos

*Recensement des zones humides :

                Le GBO a terminé le recensement des zones humides sur la commune de Bréhan. L’ensemble des personnes ayant apporté des remarques lors de la présentation de l’étude, a été consulté au cas par cas avant de valider ces zones. La superficie des terres dites humides sur notre territoire s’élève à 446ha, soit 8% de la superficie totale de la commune. Les photos aériennes de Bréhan avec les zones humides mises en évidence sont toujours consultables en Mairie.

*Charte sur l’entretien des espaces communaux :

                L’animatrice du GBO a exposé en début de conseil les points clés de l’application de la charte d’entretien des espaces communaux. Celle-ci consiste principalement en la bonne utilisation des produits phytosanitaires pour l’entretien des espaces publics (matériel utilisé pour l’épandage, méthode d’épandage, conditions d’utilisation,…), mais aussi en la réflexion à mener sur l’aménagement durable des espaces verts  dans le respect de l’environnement. Le conseil a adopté cette charte au niveau « 1 », concrétisant les efforts déjà réalisés par les employés municipaux.

*Constitution du jury d’assise :

                Le conseil a tiré au sort les personnes désignées au jury d’assise pour l’année 2012 :

Le Pol Marie-Hélène, Joyeux Serge, Le Greslay Anita et Rieupet Chantal

*Résidences :

                Les travaux d’aménagement de la résidence Gabriel Allio vont bientôt commencés, le prix de vente des lots est fixé par le conseil municipal à 8.5€/m² hors taxe.

                La voirie provisoire pour l’accès à cette Résidence depuis la Route Rohan-Josselin sera réalisée par l’entreprise de TP Cadoret de Bréhan pour un montant d’environ 28000€.

*Révision du PLU (plan local d’urbanisme) :

                Maintenant que le recensement des zones humides est effectué, l’aménagement du PLU peut être revu. Le bureau d’études déjà en charge de ce dossier auparavant, l’EADM,  sera à nouveau mandaté pour réaliser cette révision.

*Représentation de Bréhan au conseil communautaire :

                En l’absence répétée de Mr Morio, Mme Maugain est nommée par Mr Le Maire pour représenter les citoyens de la commune de Bréhan au conseil de la communauté de commune de Pontivy.    

*investissements 2011 :

                L’année passée, le conseil municipal avait décidé l’acquisition de parcelles rue de Kérizel et rue de Beauval. Afin de concrétiser ces investissements non réalisés l’année dernière, le conseil municipal décide d’emprunter  110 000€ auprès du Crédit Agricole.

                Suite à la prise de la compétence assainissement par Pontivy communauté, la commune de Bréhan a transféré l’ensemble de ses actifs relatifs à ces travaux (travaux d’assainissement lors de l’aménagement de la place Pompidou et des divers Résidences) du budget « principal » vers le budget  « assainissement ». Ainsi, en attendant cette prise de compétence, qui sera  effective au 1er Juillet, la commune doit contracter un emprunt de 250 000€ pour financer ce budget. Cet emprunt sera purement d’ordre comptable dans la mesure où Pontivy communauté devrait prendre, avec cette compétence,  l’ensemble de ce budget à sa charge.

*Construction du nouveau groupe scolaire robin Fouquet :

                Suite à l’audition des 3 candidats toujours en lice pour la maîtrise d’œuvre de la construction de l’école robin Fouquet et à la réception de leur devis d’études respectif, le groupe de travail s’est réuni pour désigner le cabinet qui sera en charge des travaux. C’est le cabinet Colleu-Coquart-Charier de St-brieuc qui a été retenu à l’unanimité, pour un montant total d’études et de suivi de chantier de 131 895€. Une étude du sous-sol du terrain rue St Louis viendra compléter celle du cabinet pour commencer les travaux (étude de sol devant s’élever à environ 3000 ou 4000€).

*Lotissement HLM du Haut du Bois, Rue des Hortensias :

                L’office HLM Bretagne Sud Habitat nous fait part de sa volonté de céder à ses locataires les appartements de la rue des hortensias.

                La municipalité est également mise à contribution pour évaluer les espaces qui pourront devenir communaux.

*Voirie :

                L’aménagement de la Résidence des Peupliers est confié à la société EIFFAGE pour un montant avoisinant les 61 000€. Les travaux sont d’ores et déjà en cours.

                Pour faire face aux excès de vitesse régulièrement constatés Rue du Président Pompidou, un aménagement du même type que celui déjà installé devant l’école publique sera mis en place prochainement.

 

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